Bernard Challe

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

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De: Bernard CHALLE
conseiller honoraire
Objet:
membres de la commission des infractions fiscales
2° Membres élus par l'assemblée générale de la Cour de cassation
a) Membres titulaires
Groupe:
Commission des infractions fiscales
Cour de cassation
cour_cassation
JORFTEXT000030423875(source JORF)
désignation
01 Avril 201501/04/2015
De: Bernard Challe
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
maintenu en fonctions
conseiller à la Cour de cassation
Groupe:
Cour de cassation
date_debut="2005-07-23"
date_fin="2006-06-30"
cour_cassation
magistrat="Conseiller à la cour"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000605528(source JORF)
admission
29 Avril 200529/04/2005
De: Bernard Challe
Objet:
membres du collège de la Haute Autorité de lutte contre les discriminations et pour l'égalité
Membre désigné par le premier président de la Cour de cassation
Groupe:
Cour de cassation
cour_cassation
JORFTEXT000000448162(source JORF)
nomination
09 Mars 200509/03/2005
De: Bernard Challe
conseiller
Objet:
membres suppléants
Au titre de la Cour de cassation
Groupe:
Cour de cassation
cour_cassation
suppleant
JORFTEXT000000443754(source JORF)
nomination
22 Octobre 200422/10/2004
De: Bernard Challe
Objet:
membre de la Cour de justice de la République à compter du 10 février 2004
Commission des requêtes
Membres élus par la Cour de cassation
membre suppléant
Groupe:
Cour de justice de la République
Cour de cassation
cour_cassation
suppleant
JORFTEXT000000800411(source JORF)
nomination
25 Février 200425/02/2004
De: Bernard Challe
conseiller à la Cour de cassation
Objet:
comme membres du conseil des impôts
(premier mandat)
Groupe:
Conseil des impôts
date_debut="2003-10-23"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000612222(source JORF)
désignation
21 Octobre 200321/10/2003
De: Challe (Bernard, Jacques, Pierre)
conseiller à la Cour de cassation ; 34 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="34"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000758736(source JORF)
nomination
01 Janvier 199901/01/1999
De: Bernard Challe
chef du service central de prévention de la corruption
Objet:
conseillers à la Cour de cassation
Remplace:
M. Jorda
Groupe:
Cour de cassation
cour_cassation
magistrat="Conseiller à la cour"
JORFTEXT000000192045(source JORF)
nomination
23 Janvier 199623/01/1996
De: Bernard Challe
procureur général près la cour d'appel de Rouen
Objet:
chef du service central de prévention de la corruption
Groupe:
Service central de prévention de la corruption
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000361892(source JORF)
nomination
24 Février 199324/02/1993
De: Bernard Challe
avocat général près la cour d'appel de Versailles
Objet:
procureur général près la cour d'appel de Rouen
Remplace:M. Monestié
Groupe:
Cour d'appel de Rouen
cour_appel="Rouen"
magistrat="Procureur"
JORFTEXT000000161937(source JORF)
nomination
30 Janvier 199230/01/1992
De: Bernard Challe
substitut du procureur général près la cour d'appel de Versailles
Objet:
Cour d'appel de Versailles
Avocats généraux
Remplace:
M. Desplan
Groupe:
Cour d'appel de Versailles
cour_appel="Versailles"
magistrat="Avocat général"
JORFTEXT000000532986(source JORF)
nomination
14 Juillet 199014/07/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.